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Présentation du site www.asso-psre.com :

Le site www.asso-psre.com est la propriété de PSRE (Association Loi 1901) dont le siège est situé :
3 Avenue du Président Wilson
75116 PARIS

Adresse administrative
26 Bd Haussmann
75009 Paris
Tél. : 01.40.73.86.90
Courriel : psre@wanadoo.fr ou formulaire de contact

Le directeur de publication est Jean-Claude ROBERT, en sa qualité de président de l’Association PSRE.

Conditions générales d’utilisation du site:

PSRE (Promotion et suivi de la Sécurité Routière en Entreprise) voué à «  La maîtrise du risque routier en entreprise  » a ouvert ce site pour l’information personnelle des utilisateurs. Son utilisation est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et du droit français. Lorsque vous accédez au site, le parcourez, et l’utilisez pour télécharger des documents ou utiliser des services en ligne vous acceptez sans réserve les dites conditions générales.

Description du Contenu et des services fournis.

Le site de PSRE a pour objet de fournir des informations et une aide documentaire en rapport avec les activités de l’association :

Sont proposés, en ligne : l’adhésion à PSRE, la commande de supports et produits, le téléchargement de documents, une page contact-courriel avec PSRE.

Droit de propriété intellectuelle.

Le présent site constitue une œuvre dont l’Association PSRE est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivant du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, images, dessins, séquences animées ou non ainsi que les œuvres intégrés dans le site sont la propriété de PSRE ou de Tiers ayant autorisé PSRE à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation, ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite. Cela vise notamment les documents indiqués comme téléchargeables qui sont proposés sur le site (comme la Lettre trimestrielle, ou des statistiques ou supports que PSRE est autorisé à présenter mais appartenant à des organismes extérieurs)

Droit de marque

Les appellations PSRE ou l’association PSRE et son logo, de même que sa signature «  la Maîtrise du risque routier en entreprise » ainsi que les produits, supports, et services qui y sont associés sont des marques déposées. Toute reproduction, imitation, utilisation ou apposition d’autres logos sans avoir obtenu l’autorisation préalable est interdite.

Information sur les produits et les services.

PSRE se réserve le droit de modifier les informations figurant sur le site, à tout moment, sans préavis et ce en raison de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de PSRE.

PSRE ne garantit que les informations et produits qui ont été crées ou réalisés par elle. PSRE ne saurait être tenu responsable du contenu mis à la disposition du visiteur (consultation ou téléchargement) de documents ou supports provenant d’autres organismes qui en autorisent la diffusion ou qui sont du domaine public. PSRE met a jour, périodiquement, le contenu des rubriques mis à disposition du visiteur mais ne saurait être tenue responsable d’un retard quelconque dans ces mises à jours.

La reproduction ou la copie de tout ou partie du site ne peut être faite que pour un usage privé et personnel. Cela exclu la reproduction en nombre, et la commercialisation sous quelque forme que ce soit.

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Droit applicable.

Le droit applicable au portail www.asso-psre.com est le droit français. La totalité des contenus et services en ligne sur le portail www.asso-psre.com est proposé en français. La valeur des supports proposés au catalogue et commandables en ligne est exprimée en euros (ou en timbres postaux)

Réclamations éventuelles

Toute demande ou réclamation éventuelle concernant le contenu ou le fonctionnement doit être faite exclusivement par courrier adressé au Directeur de la publication.

Création & hébergement du site

Tribu and co

Le site a été conçu et réalisé par Tribu and Co, agence web à Tours. Depuis 2006, Tribu and Co a conçu et développé plus de 100 projets web pour les collectivités et professionnels.

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